Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISOSECUR
SOCIETE METALLURGIQUE HAUT-MARNAISE (S.A.), JOINVILLE (Haute-Marne).

Numéro de dépôt :
1177560
Date de dépôt :
27/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ISOSECUR

Déposée le 27 juillet 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE METALLURGIQUE HAUT-MARNAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISOSECUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE METALLURGIQUE HAUT-MARNAISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY. - France.

La marque ISOSECUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1177560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ISOSECUR est expirée depuis le 27 juillet 1991.

SOCIETE METALLURGIQUE HAUT-MARNAISE a également déposé les autres marques suivantes : SECUR , SECUR DIELECTRIQUE , PERFLEX , PERFLEX , EUREKA , ISOFLEX , SECUR , EUREKA , NEODISQUE S. 16 , FIREBOX


SOCIETE METALLURGIQUE HAUT-MARNAISE (S.A.), JOINVILLE (Haute-Marne). - France


Cabinet BARNAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-03

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;raccords, joints;coffres-forts et cassettes;réservoirs;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;toutes pièces de fonderie;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);joints, soupapes, robinetterie;accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;et leurs pièces détachées.Installations et appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;et leurs pièces détachées.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques; joints.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.